La Roche sur Yon le 3 Novembre 2022 à 15h00

 

- La Commission Régionale des Litiges valide la liste des délégués à l’AG de la FFT 2022 menée par Jean Pierre MICHAUD. Elle informe que tout recours à l’encontre de cette décision doit être effectué dans un délai de 48 heures à compter de la publication. (CF Article 55-2 et 126 de RA de la FFT)

Composition de la Liste :
Titulaire : Jean Pierre MICHAUD

Suppléante :
Céline PAUMIER

 

La Commission des Litiges

 

 Voie de recours article 126 du RA

La présente décision pourra faire l'objet d'un appel devant la Commission Fédérale des Litiges dans un délai de 48h à compter de sa publication sur le site internet de la Ligue.
Commission Fédérale des Litiges de la FFT - 89 Rue Escudier - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

La CFL statuera en dernier ressort 48h au moins avant le début de l'Assemblée Générale